Assemblée Plénière du 16 novembre 2018




DELIBERATIONS

99 Assemblée plénière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018/AP-NOV/01RAPPORT D'ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA REGION OCCITANIE PYRENEES-MEDITERRANEE - ANNEE 2017 - Délibération - Annexe19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/02RAPPORT ANNUEL DE LA REGION OCCITANIE SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES-HOMMES - Délibération - Annexe19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/03Débat sur les Orientations budgétaires 2019 de la Région Occitanie - Délibération - Annexe19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/04DECISION RECONDUISANT POUR 2019 LE MONTANT DE LA MAJORATION DU TAUX DE LA TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES EN APPLICATION DE L'ARTICLE 265 A BIS DU CODE DES DOUANES - Délibération - (sans annexe)19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/05DECISION MODIFICATIVE NO2 DU BUDGET 2018 - Délibération - Annexe19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/06Approbation du Pacte Régional d'Investissement dans les compétences 2019-2022 en Occitanie - Délibération - (sans annexe)19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/07PRESENTATION PLAN ESS 2018 - 2021 - Délibération - Annexe19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/08Adoption d'un plan d'actions Régional Occitanie Pyrénées-Méditerranée pour le développement des Métiers d'art 2018-2021 - Délibération - Annexe19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/09CONTRIBUTION DE LA RéGION OCCITANIE AU DéBAT SUR L'AVENIR DES POLITIQUES EUROPéENNES APRàˆS 2020 - Délibération - Annexe19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/10COMPENSATION DU DESENGAGEMENT DE L'ETAT DE LA GESTION LEADER - Délibération - (sans annexe)19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/11AVENANT 8 AU CONTRAT D'OBLIGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU liO TARN AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) "D'UN POINT A L'AUTRE" - Délibération - Annexe19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/12RENOUVELLEMENT DES LICENCES 2 ET 3 D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES ET DESIGNATION DE MADAME DOMINIQUE SALOMON COMME TITULAIRE - Délibération - (sans annexe)19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/13Prise de participation de la SAEML LRA au capital de la SAS Société Immobilière du Midi - Délibération - (sans annexe)19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/14COMPOSITION DES COMMISSIONS SECTORIELLES - MODIFICATION - Délibération - Annexe19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/15Tableau des emplois - Délibération - Annexe19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/16Compte-rendu de la délégation consentie à  la Présidente du Conseil Régional au titre des actions en justice - Délibération - Annexe19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/17Présentation du Rapport d'Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Occitanie sur le contrà´le des comptes et l'examen de la gestion de la Région « Occitanie » en matière de thermalisme, portant sur les exercices 2011 et suivants. - Délibération - Annexe19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/18ACTIONS ENTREPRISES A LA SUITE DES OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D'OCCITANIE SUR LE CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA REGION OCCITANIE PORTANT SUR LES POLITIQUES EN FAVEUR DU TOURISME. - Délibération - Annexe19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/19PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE PLENIERE DU 22 JUIN 2018 - Délibération - Annexe19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/20PLAN DE SOUTIEN EXCEPTIONNEL POUR L'AUDE SUITE AUX INONDATIONS DU 15 OCTOBRE 2018 - Délibération - Annexe19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/21Voeu nO01: Voeu de la Région Occitanie dans le cadre de la fusion des deux académies d'Occitanie - Délibération - (sans annexe)19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/22Voeu nO02 : Voeu en faveur de la sauvegarde du pastoralisme et de la protection des troupeaux contre la prédation du loup - Délibération - (sans annexe)19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/23Voeu nO04 : Refusons la recentralisation mise en Å“uvre par le Gouvernement - Délibération - (sans annexe)19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/24Voeu nO08 : « Pour une Région hors CETA » - Délibération - (sans annexe)19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/25Voeu nO09 : Pour le maintien des activités de peche en Occitanie - Délibération - (sans annexe)19/11/201819/11/2018
2018/AP-NOV/26Voeu nO10 : Recrudescence des violences LGBTphobes - Délibération - (sans annexe)19/11/201819/11/2018